Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales et tout autre document mentionné dans les présentes conditions générales (« conditions générales ») définissent les conditions légales qui s'appliquent à votre utilisation de notre site Web http://www.muse-by.com

TIMEOS S.à r.l. (« TIMEOS ») constituée au Luxembourg a son siège social au 8 Avenue Porte neuve à L-2227 Luxembourg avec le numéro d'entreprise B114047 et le numéro de TVA LU 211 62 471. La Société exploite l’enseigne et le site Internet www.muse-by.com (« MUSE-BY.COM", "le Site »).

Veuillez lire attentivement ces conditions générales et assurez-vous de les comprendre avant d'utiliser le site Web. Veuillez noter qu'en utilisant le site Web, vous acceptez d'être lié par ces termes et conditions.

I. Application des Conditions Générales de Vente

Le Site est réservé à la vente de détail à des particuliers personnes physiques agissant à des fins personnelles (le "Client"). Le Client déclare et garantit agir en tant que consommateur final des produits qu’il commande.

Les conditions générales de vente (les "CGV") détaillées ci-dessous s'appliquent à et font partie intégrante de toutes les commandes et ventes de produits et services passées via le Site (les "Produits") auprès de TIMEOS par le Client.

Le Client doit prendre connaissance des CGV préalablement à toute commande (la "Commande"), les CGV étant disponibles sur le Site. En conséquence, le fait de passer une Commande implique l'entière adhésion préalable et sans réserve aux CGV par le Client en cliquant sur le bouton "J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente".

TIMEOS se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGV. La version des CGV applicable à une vente est celle figurant en ligne sur le site au moment de la Commande.

II. Informations sur le Site et accessibilité du Site

www.muse-by.com est un site de commerce électronique qui appartient et est géré par TIMEOS.

Le Site est accessible à tous les utilisateurs du réseau internet par principe 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, par TIMEOS ou ses prestataires, pour les besoins de sa maintenance et/ou de sécurité ou cas de force majeure (tel que défini ci-après). TIMEOS ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quel qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site.

TIMEOS ne garantit pas que le Site sera exempt d’anomalies, erreurs ou bugs, ni que le Site fonctionnera sans panne ni interruption. Il peut à cet égard déterminer librement et à son entière discrétion toute période d’indisponibilité du Site ou de son contenu. TIMEOS ne peut non plus être tenue responsable de problèmes de transmission de données, de connexion ou d’indisponibilité du réseau.

TIMEOS se réserve le droit de faire évoluer le Site, pour des raisons techniques ou commerciales. Lorsque ces modifications n’altèrent pas les conditions de la fourniture des Produits, de manière substantielle et négative, le Client peut être informé des modifications intervenues, mais son acceptation n’est pas requise.

III. Inscription sur le Site

Pour pouvoir passer une Commande, le Client doit préalablement s’inscrire sur le Site en créant un compte regroupant les informations du Client (le « Compte »).

L’inscription du Client sur le Site est validée par TIMEOS après vérification du formulaire standard rempli par le Client. Le Client reçoit un email de confirmation d’inscription.

Lors de la création de son Compte, le Client doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données qu’il fournit. Le Client est tenu de toujours mettre à jour ses informations personnelles. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, TIMEOS ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer des Produits ou de l’envoi à un client inconnu ou à une mauvaise adresse.

Afin de permettre une inscription ou une connexion plus facile et rapide au Site, le Client a la possibilité de pré-remplir automatiquement le formulaire d’inscription à l’aide de l’option « Facebook Connect ».

Pour en savoir plus sur la protection des données personnelles lors de leur collecte, leur traitement et leur utilisation ainsi que les droits et paramètres optionnels pour protéger sa vie privée, le Client peut consulter les politiques de confidentialité de Facebook sur le site www.facebook.com/privacy/policy/

En s’inscrivant sur le Site, le Client déclare et garantit à TIMEOS qu’il est majeur et a la capacité juridique pour contracter.

TIMEOS peut supprimer le Compte du Client à tout moment, pour toute raison, à sa seule discrétion, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée à ce titre.

IV. PRODUITS & DISPONIBILITES

Les Produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site au jour de la consultation du Site par le Client, dans la limite des stocks disponibles. Ces indications sont mises à jour automatiquement en temps réel. Nous faisons de notre mieux pour maintenir à jour les informations sur le Site mais, toutefois, une erreur reste toujours possible et n'engage pas la responsabilité de TIMEOS. A ce titre, TIMEOS ne saurait être tenue responsable de l’annulation d’une Commande d’un Produit du fait de l’épuisement ou d’une erreur des stocks .

TIMEOS n'est pas lié à la variation de ses stocks et décline toute responsabilité en cas d'indisponibilité des produits.

TIMEOS apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ses Produits pour satisfaire au mieux l’information du Client. Il est toutefois possible que des erreurs puissent figurer sur le Site, ce que le Client reconnaît et accepte.

TIMEOS ne garantit ni la précision ni la sécurité des informations transmises ou obtenues au moyen du Site. Ainsi, les photographies, graphismes et descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs et n’engagent nullement la responsabilité de TIMEOS. En particulier, les photographies illustrant les Produits peuvent s’avérer légèrement différentes de la réalité en raison des réglages de l’écran du Client ou de l’éclairage lors des prises de vue.

Il est possible que le Client reçoive à la suite d'une Commande une pièce précédemment retournée par une autre personne. Il est précisé que TIMEOS n'accepte que le retour de Produits intacts et non portés, ces deux conditions étant contrôlées avant la remise en stock des Produits retournés.

V. COMMANDES

La prise de Commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par TIMEOS sur le Site comprenant des étapes successives aboutissant à la validation de la Commande.

Le Client peut sélectionner autant de Produits qu'il le souhaite, dans la limite des besoins normaux d’un consommateur. Ces Produits s'ajouteront au panier (le "Panier"), qui récapitule les Produits choisis par le Client ainsi que les prix et les frais y afférents. Le Client pourra librement modifier le Panier avant validation de sa Commande.

La validation de la Commande et le fait de cliquer sur le bouton "J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente" valent confirmation de l'acceptation par le Client des CGV, des Produits achetés, de leur prix ainsi que des frais associés.

En passant une commande, vous vous engagez à ce que :

tous les détails que vous fournissez soient véridiques et exacts,
vous avez plus de 18 ans,
vous êtes un utilisateur autorisé de la carte de crédit ou de débit utilisée pour passer votre commande,
et qu'il y a suffisamment de fonds dans le compte pour couvrir le coût de votre commande.

Un email de confirmation récapitulant la Commande (Produit(s), prix, quantité du(es) Produit(s), sera adressé au Client par TIMEOS. A cet effet, le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par TIMEOS du contenu de sa Commande. Les factures sont disponibles dans la rubrique "mon compte" du Site.

VI. Refus de traiter une Commande

Timeos se réserve le droit de retirer à tout moment tout Produit affiché sur le Site et de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce dernier. Malgré les meilleurs efforts de Timeos pour satisfaire les attentes de ses clients, il se peut que cette dernière soit amenée à refuser de traiter une Commande après avoir adressé au Client l’email de confirmation récapitulant la Commande.

Timeos ne saurait être tenue responsable envers le Client ou un tiers des conséquences dommageables du retrait d’un Produit du Site, ou du remplacement ou de la modification de tout contenu ou information figurant sur ce Site, ou encore du refus de traiter une Commande après l’envoi de l’email de confirmation récapitulant la Commande.

Timeos se réserve également le droit de refuser ou d’annuler une Commande provenant d’un Client avec lequel elle a un litige sur le paiement d’une précédente commande ou qui aurait agi en méconnaissance des présentes CGV, ou encore en cas de suspicion objective de fraude.

Timeos interdit formellement l’usage de son Site à des fins professionnelles, en particulier en vue de l’achat pour de la revente à titre professionnel. En conséquence, Timeos se réserve le droit de refuser une commande passée par un professionnel ou par une personne agissant manifestement à des fins professionnelles, notamment si la quantité d’articles commandés excède anormalement les besoins d’un consommateur.

VII. PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

7.1 Prix

Nos prix sont mentionnés en euros TTC avec la TVA Luxembourgeoise par défaut (actuellement 17%) , hors frais de port et hors droits de douane. Tous les produits expédiés hors de l'Union Européenne seront vendus hors TVA.

Conformément à la législation européenne en vigueur, le taux de TVA final qui sera appliqué à toute commande à l’intérieur de l’Union Européenne correspondra à celui du pays de livraison, ce qui pourra expliquer la différence entre le montant TTC figurant sur le site et celui qui vous sera facturé.

Des droits de douane et autres frais peuvent être exigés par l'autorité locale. Ces frais supplémentaires seront à votre charge et sous votre responsabilité et devront être acquittés par le Client auprès du transporteur.

Toutes les commandes doivent être payées en euros.

TIMEOS se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement et du paiement de la commande, sous réserve de disponibilité.

Nous faisons de notre mieux pour nous assurer que tous les prix, détails et descriptions divulgués sur le site Web sont exacts. Néanmoins, il peut y avoir des cas où des erreurs se produisent. Nous ne sommes pas liés par nos offres et nous nous réservons le droit d'annuler votre commande en cas de telles erreurs.

7.2 Modalités de paiement

Les Produits sont payables comptant lors de la Commande effective.

Le règlement des achats s’effectue soit via Paypal, soit via la plateforme sécurisée de notre prestataire de payement STRIPE qui donne accès aux cartes VISA, MASTERCARD et AMERICAN EXPRESS. Par la suite, et en fonction de l’évolution technologique, d’autres moyens de paiement pourraient venir compléter ou remplacer les moyens de paiement existants.

Paypal (Europe) S.à.r.l. et Cie, est une société en commandite par actions luxembourgeoise, immatriculée au R.C.S de Luxembourg sous le numéro B118349, dont le siège social est sis 22-24, Boulevard Royal – L-2449 Luxembourg. Pour toute information, le Client peut consulter le site internet suivant : https://www.paypal.com

Stripe Payments Europe Ltd. est une société immatriculée à Dublin (Irlande) sous le numéro IE 3206488LH, dont le siège social est situé One Spencer Dock, North Wall Quay, à Dublin (Irlande).

Pour toute information, le Client peut consulter le site internet suivant : https://www.stripe.com

Tous les paiements et les informations communiquées à cet effet sont cryptés et sécurisés.

De cette manière, aucune de vos informations personnelles ne peut être interceptée car elles ont été envoyées au bon serveur sécurisé. Vos coordonnées sont codées et ne peuvent être vues par aucun tiers externe. Ce test de filtrage vérifie les informations transférées et s'assure qu'elles n'ont pas été modifiées.

Timeos n’a donc pas accès aux données de paiement de ses Clients qui sont directement transmises à STRIPE ou à Paypal.

Lors de chaque transaction, STRIPE et la banque de l’émetteur du paiement procèdent à une analyse de la transaction, afin de limiter les risques de comportements frauduleux. A l’issue de cette analyse, certaines Commandes pourraient être bloquées. À ce titre, TIMEOS ne saurait être tenue responsable de tout refus par STRIPE de procéder à une Commande bloquée pour suspicion de fraude.

Lorsque vous soumettez votre commande, nous effectuons une vérification de pré-autorisation standard sur votre carte de paiement. La commande ne sera pas validée et les produits ne seront pas expédiés tant que les détails que vous avez fournis n'auront pas été vérifiés et l’accord de l’émetteur reçu.

Le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire lors de la Commande vaut autorisation de débit de son compte à concurrence du prix des Produits commandés. Le cas échéant, une notification d’annulation de Commande pour défaut de paiement est envoyée au Client par TIMEOS sur l’adresse email communiquée par le Client lors de son inscription sur le Site.

Les données enregistrées et conservées, hors données de paiement, par TIMEOS constituent la preuve de la Commande et de l’ensemble des ventes passées. Les données enregistrées par Paypal ou STRIPE constituent la preuve de toute transaction financière intervenue entre le Client et TIMEOS.

7.3 Enregistrement de votre carte de paiement

Vous aurez la possibilité, si vous le désirez, d’ajouter et de sauvegarder votre mode de paiement parmi les informations que vous nous communiquerez dans « Mon compte ».

Ainsi, lorsque vous souhaitez payer des commandes futures, il vous suffira de sélectionner l'un des modes de paiement déjà enregistrés.

Si vous ne souhaitez pas enregistrer votre mode de paiement dans ‘Mon compte’, vous pouvez également choisir de fournir vos coordonnées bancaires chaque fois que vous passez une commande. Il vous sera simplement demandé de les enregistrer lors de chaque paiement.

7.4 Paiement en plusieurs fois avec Alma

Le paiement en plusieurs fois/différé est disponible via notre partenaire Alma. La sécurisation des paiements est assurée par Alma et ses prestataires. Tous les paiements sont protégés par le 3D Secure.

Liste des pays pouvant bénéficier du paiement en plusieurs fois via Alma

France
Pays-Bas
Belgique
Luxembourg
Allemagne
Irlande
Portugal
Espagne
Italie
Autriche

Montant des achats

P2X : Seuls les achats entre 50 € et 3 000 € sont éligibles au paiement avec Alma.

P3X : Seuls les achats entre 50 € et 3 000 € sont éligibles au paiement avec Alma.

Frais

En payant en plusieurs fois avec Alma le Client paie une partie des frais.

Pour les cas suivants :

P2X : 3.00% par transaction (0,82% de frais client)
P3X : 3.20% par transaction (1,65% de frais client)

Alma est gestionnaire de télé-paiement et délivre un certificat électronique qui vaudra preuve du montant et de la date de la transaction conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du code civil.

Résiliation

Toute résiliation des CGV qui lient le Vendeur et le client, entraine la résiliation des CGU entre Alma et le client.

VIII. LIVRAISON ET TRANSPORT

La livraison s’entend du transfert au Client de la possession physique des Produits (la « Livraison »).

La Livraison intervient, selon le choix du Client, soit par le retrait des Produits au point de retrait sélectionné (en Boutique ou en un Point Relais, sous réserve de l’acceptation du colis par le Point Relais sélectionné), soit par la réception des Produits à l’adresse postale indiquée, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du Client, d'une personne physique de son choix ou d'une personne morale (livraison à son entreprise).

La Livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales.

Les transports sont assurés par les services de DPD ou de DHL, du lundi au vendredi.

8.1 Quels sont les pays où nous pouvons livrer

A priori, TIMEOS livrera dans un premier temps uniquement les pays repris dans la liste ci-après. Pour une livraison dans un autre pays, il vous est demandé de prendre contact par mail à e-shop@muse-by.com avec votre requête. TIMEOS regardera ce qui est possible et vous reviendra avec une offre personnalisée.

Ci-après la liste des pays où nous pouvons livrer :

Zone 1

Allemagne (DE)
Autriche (AT)
Belgique (BE)
France (FR)
Italie (IT)
Luxembourg (LU)
Pays-Bas (NL)
Royaume-Uni (GB)
Suisse (CH)

Zone 2

Bulgarie (BG)
Chypre (CY)
Croatie (HR)
Danemark (DK)
Espagne (ES)
Estonie (EE)
Finlande (FI)
Grèce (GR)
Hongrie (HU)
Irlande (IE)
Lettonie (LV)
Lituanie (LT)
Malte (MT)
Pologne (PL)
Portugal (PT)
République tchèque (CZ)
Roumanie (RO)
Slovaquie (SK)
Slovénie (SI)
Suède (SE)
Norvège (NO)

Zone 3

Bosnie – Herzégovine (BA)
Islande (IS)
Serbie (RS)
Ukraine (UA)

Zone 4

Etats-Unis (USA)

Les frais de livraison ne sont pas inclus dans les prix et seront facturés en sus. Ils dépendront du pays sélectionné pour la livraison et de la zone correspondante (cfr liste des pays que nous pouvons livrer). Les frais de livraison applicables à votre commande seront clairement affichés au moment du paiement avant que vous ne confirmiez votre commande et sont inclus dans le montant "TOTAL" indiqué sur la page récapitulative de la commande.

8.2 Quels sont les frais de livraison ?

Sous réserve d’augmentation des prix de l’énergie, les frais de livraison sont actuellement les suivants :

Zone 1 : 18 Euros
Zone 2 : de 35 à 55 Euros
Zone 3 : 63 Euros
Zone 4 : 63 Euros

Et la livraison est offerte, au Luxembourg, pour toute commande à partir de 350 Euro.

En fonction de votre adresse de livraison, des règles de taxation différentes et des frais supplémentaires peuvent s'appliquer. Si vous expédiez des articles en dehors de l'Union européenne, vous devrez peut-être payer des droits d'importation à la réception des produits. TIMEOS n'a aucun contrôle sur ces frais et nous ne pouvons pas vous conseiller sur leur montant. Vous serez responsable du paiement de ces droits et taxes à l'importation. Veuillez contacter votre bureau de douane local pour plus d'informations et une estimation des coûts avant de passer votre commande.

Après avoir passé une commande, vous recevrez un e-mail de notre part contenant tous les détails de votre achat. Nous pouvons également vous contacter si nous avons besoin de plus d'informations pour vérifier votre paiement. Une fois votre commande approuvée, nous nous efforcerons de l'expédier dans un délai de maximum 3 jours ouvrables, sauf dispositions contraires prises de commun accord (par exemple lorsque la vente portera sur des articles en arrivage / pré-commandes).

Les marchandises commandées seront expédiées à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les commandes sont traitées et expédiées du lundi au vendredi entre 10h et 17h. Selon votre emplacement, la livraison prendra normalement 2 à 20 jours ouvrables à compter de l'expédition.

Afin que ces délais puissent être respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de Livraison (tels que, notamment : nom complet de la rue, code postal, numéro exact du bâtiment, nom exact figurant sur la boite aux lettres et/ou l’interphone de bâtiment, etc.).

Lors de l'expédition du ou des colis, nous vous fournirons le numéro de suivi par e-mail. Vous pourrez ainsi suivre la progression de l’acheminement de votre commande via le site de notre transporteur. Veuillez garder à l'esprit que nos délais de livraison ne doivent être utilisés qu'à titre indicatif et sont basés sur le temps écoulé depuis l'expédition. TIMEOS ne peut être tenu responsable des retards de dédouanement ou de l'échec de l'approbation du paiement, bien que nous essayions de minimiser tout retard potentiel.

En cas de perte éventuelle de votre commande, confirmée par notre transporteur, le Client pourra demander l'annulation de la vente et obtenir dans un délai maximum de quatorze (14) jours de sa demande le remboursement des sommes versées à l'occasion de la Commande. Nonobstant ce qui précède, TIMEOS ne pourra être tenue responsable des conséquences dommageables consécutives à un retard d’acheminement, seul le remboursement du Produit par TIMEOS étant possible à l’exclusion de toute autre forme de dédommagement.

Au moment de la livraison, vous devez vérifier la conformité de la marchandise et indiquer, si possible sur le bon de livraison, les réserves accompagnées de votre signature et/ou les éventuelles anomalies constatées (colis ouvert, produit endommagé, etc.).

Si vous constatez un problème avec votre marchandise à la livraison, merci d'en aviser notre service client : e-shop@muse-by.com

En cas d'impossibilité d’effectuer la Livraison, due à une adresse de livraison erronée ou à l’absence de retrait par le Client de sa Commande auprès du point de retrait sélectionné, aucune réexpédition ne pourra être réalisée et le Client sera remboursé dans un délai de cinq (5) jours à compter de la réception de la Commande par TIMEOS.

8.3 Collecte en magasin (Click & Collect)

Si vous avez choisi l'option, "Retrait en boutique", nous vous remercions de vous présenter au magasin sélectionné. Vous pourrez retirer vos produits au plus tard 2 jours ouvrables après avoir passé votre commande. Nous vous préviendrons dès que votre commande est prête à être retirée.

Important : Toute commande passée le vendredi à partir de 16H, le samedi et le dimanche, avec l'option retrait en boutique, ne pourra être récupérée que le mardi suivant.

IX. Droit de rétractation – retour et remboursement

9.1 délai et modalités d’exercice du droit de rétractation

TIMEOS fournit des produits de haute qualité. Toutefois, si vous n'êtes pas satisfait de votre achat, nous nous engageons à vous l'échanger ou à vous rembourser.

Conformément à la législation européenne en vigueur en la matière, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la Commande pour exercer son droit de rétractation auprès de TIMEOS, sans avoir à motiver sa décision. Au-delà de ce délai de quatorze (14) jours, la vente est ferme et définitive.

Le Client ne peut exercer son droit de rétractation pour un Produit confectionné selon ses spécifications, utilisé, porté, lavé, endommagé ou descellé (voir détails ci-après).

9.2. Modalités de retour de la Commande dans le cadre du droit de rétractation

Le droit de rétractation s’exerce sans pénalité.

Pour initier la procédure de retour, veuillez svp prendre contact avec nous au préalable en nous envoyant un mail à l’adresse e-shop@muse-by.com

Ce mail devra nous indiquer les renseignements suivants :

N° de votre commande (qui se trouve sur votre facture ainsi que sur les mails de confirmation que vous aurez reçus à la suite de cette dernière) ;
L’article ou les articles que vous souhaitez nous renvoyer ;

Une fois votre demande reçue et acceptée, nous vous confirmerons par retour de mail notre accord pour nous renvoyer la marchandise ainsi que l'adresse où nous renvoyer la marchandise.

Vous avez le choix du transporteur mais nous vous invitons à utiliser un service de transport professionnel qui puisse vous garantir un délai rapide ainsi qu’une option de « track & trace » afin que vous puissiez avoir la garantie que l’article nous aura bien été livré et réceptionné par nos soins.

Les frais de retour seront donc à votre charge, sauf si le produit livré au Client était différent du produit commandé ou s’il a été livré endommagé. Les frais de douane peuvent être retenus en cas de retour d'un pays hors UE.

Il est obligatoire de :

Renvoyer le(s) article(s) dans le même état que vous les avez reçus
Les articles doivent être retournés non portés, non endommagés et non utilisés, avec toutes les étiquettes et/ou tag attachés et l'emballage d'origine inclus.
Les chaussures et les accessoires doivent être retournés avec les boîtes et les sacs à poussière d'origine, le cas échéant, et placés dans une boîte extérieure de protection pour l'expédition. Lorsque vous essayez des chaussures, veillez à ne pas marquer les semelles ni endommager la boîte à chaussures.
Nous n'accepterons aucun retour porté ou sali.
Les bijoux doivent être retournés dans le même état dans lequel ils sont arrivés, y compris tous les emballages de marque et les documents fournis avec.
Les produits de beauté et cosmétiques doivent être retournés non ouverts et non utilisés, avec les scellés de tout emballage encore intacts.

Si vous souhaitez l'échanger contre un autre article, ou changer de taille ou de couleur, vous devez demander un retour et effectuer un nouvel achat.

Vous pouvez déposer vos retours gratuitement en boutique mais aucun remboursement ne se fera directement en boutique.

9.3. Remboursement des Produits retournés dans le cadre du droit de rétractation

Le remboursement de la Commande par TIMEOS s’effectue au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle elle est informée de la décision du Client de se rétracter, sous réserve d’avoir dans ce délai reçu le(s) Produit(s) objet du droit de rétractation et que ces derniers répondent aux conditions pour qu’un remboursement soit possible (cfr Modalités)

TIMEOS effectue le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui qui aura été utilisé pour le paiement de la Commande. Si ce moyen de paiement a expiré, le Client doit contacter le service-client pour modifier le mode de remboursement. TIMEOS ne pourra être responsable du retard dans le remboursement.

Le remboursement d'une commande réglée avec une e-carte cadeau, une carte cadeau ou un avoir, sera effectué automatiquement en avoir.

À défaut de respect par le Client des présentes CGV, TIMEOS ne pourra procéder au remboursement des Produits concernés.

X. Garanties - Limitation de responsabilité

10.1. Limitation de responsabilité

La responsabilité de TIMEOS à l'égard de tout Produit acheté sur le Site est strictement limitée au prix d'achat de ce dernier. TIMEOS ne sera en aucun cas responsable des pertes suivantes, indépendamment de leur origine :

- perte de revenus ou de ventes
- perte d'exploitation
- perte de profits ou de contrats
- perte d'économies prévues
- perte de données
- perte de temps de travail ou de gestion
- préjudice d’image
- perte de chance, et notamment de commander un Produit,
- préjudice moral.

Les documents, descriptions et informations relatifs aux Produits figurant sur le Site ne sont couverts par aucune garantie, explicite ou implicite, à l'exception des garanties prévues par la loi.

TIMEOS ne fournit aucune garantie concernant tout préjudice qui pourrait être causé par la transmission d’un virus informatique, d’un ver, d’une bombe temporelle, d’un cheval de Troie, d’un cancelbot, d’une bombe logique ou de toute autre forme de routine de programmation conçue pour endommager, détruire ou détériorer de toute autre manière une fonctionnalité d’un ordinateur ou d’entraver le bon fonctionnement de celui-ci, en ce compris toute transmission découlant d’un téléchargement de tout contenu effectué par le Client, des logiciels utilisés par celui-ci pour télécharger le contenu, du Site ou du serveur qui permet d’y accéder. A cet égard, le Client reconnaît qu’il est de sa responsabilité d’installer des anti-virus et des logiciels de sécurité appropriés sur son matériel informatique et tout autre dispositif afin de les protéger contre tout bug, virus ou autre routine de programmation de cet ordre s’avérant nuisible.

Le Client reconnaît assumer l’ensemble des risques liés à tout contenu téléchargé ou obtenu de toute autre manière par le biais de l’utilisation du Site et convient qu’il est seul responsable de tout dommage causé à son système informatique ou de toute perte de données résultant du téléchargement de ce contenu.

TIMEOS est uniquement tenue de livrer des Produits conformes aux dispositions contractuelles. Les Produits sont considérés comme étant conformes aux dispositions contractuelles si les conditions suivantes sont réunies :

ils doivent être conformes à la description et posséder les caractéristiques exposées sur le Site ;
(ii) ils doivent être adaptés aux fins pour lesquelles des produits de ce genre sont généralement conçus ;
(iii) ils doivent répondre aux critères de qualité et de résistance qui sont généralement admis pour des produits du même genre et auxquels on peut raisonnablement s'attendre.

En outre, TIMEOS garantit les consommateurs des défauts de conformité et des vices cachés pour les Produits en vente sur le Site dans les conditions suivantes :

10.2. Garanties légales

En vertu des articles L.212-1 à L.212-9 du Code de la Consommation du Luxembourg, tous les produits en vente sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité permettant au Client de renvoyer sans frais les Produits livrés défectueux ou non conformes.

Les mêmes produits bénéficient également de la garantie pour vice cachés (telle que définie aux articles 1641 à 1649 du Code Civil

Cependant, sont exclus de garantie les Produits modifiés, réparés, intégrés par le Client.

La garantie ne jouera pas pour les vices apparents, ou que le Client connaissait ou ne pouvait ignorer lors de la Commande, notamment au regard des indications apportées par TIMEOS.

La garantie ne prendra pas non plus en charge les Produits endommagés après transfert des risques au Client, ou du fait d’une mauvaise utilisation.

Lorsque la garantie légale de conformité est invoquée et mise en œuvre, conformément aux articles L. 212-1 à L. 212-9 du Code de la consommation du Luxembourg, TIMEOS s’engage :

- soit à réparer le Produit ou le remplacer par un produit identique en fonction des stocks disponibles, au choix du Client, à moins que ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné pour TIMEOS au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du Produit ou de l’importance du défaut ;

- soit à rembourser le prix du Produit si la réparation et le remplacement d’un Produit s’avéraient impossibles, ou si le remplacement ou la réparation selon le cas présentait un inconvénient majeur pour le Client, ou encore si le remplacement ou la réparation selon le cas ne peut être mise en œuvre dans un délai d’un mois à compter de la demande du Client.

Lorsque la garantie contre les vices cachés est invoquée et mise en œuvre, TIMEOS s’engage, selon le choix du Client et après évaluation du vice : 

- soit à lui rembourser la totalité du prix du Produit retourné ;

- soit à lui rembourser une partie du prix du Produit si le Client décide de conserver le Produit.

Enfin, il est rappelé au Client que la garantie légale de conformité et la garantie légale contre les vices cachés ne sont pas exclusives l’une de l’autre, et ne privent pas le Client de toute autre garantie contractuelle ou commerciale éventuellement consentie par TIMEOS. Elles ne privent pas non plus le Client de son droit de rétractation défini à l’article IX des CGV.

XI. Force Majeure

En cas de survenance d’un événement de force majeure empêchant l’exécution de la Commande ou des présentes CGV, TIMEOS en informe le Client dans un délai de maximum quinze (15) jours à compter de la survenance de cet événement, par mail ou par lettre recommandée avec accusé de réception.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux luxembourgeois, les grèves totales ou partielles, lock-out, émeute, les boycottages ou autres actions à caractère industriel ou litiges commerciaux, trouble civil, insurrection, guerre, acte de terrorisme, intempérie, épidémie, blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, tremblement de terre, incendie, tempête, inondation, dégâts des eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, panne d’ordinateur, blocage des télécommunications, y compris des réseaux de télécommunications filaires ou hertziens, et tout autre cas indépendant de la volonté des parties empêchant l’exécution normale de la relation contractuelle.

L’ensemble des obligations des parties sont suspendues pendant toute la durée de l’événement de force majeure, sans indemnité. Si l’événement de force majeure se prolonge pendant plus de trois (3) mois, la transaction concernée pourra être résiliée à la demande de TIMEOS ou du Client sans indemnité de part et d’autre.

XII. Réserve de propriété

TIMEOS conserve la propriété pleine et entière des Produits vendus jusqu'au parfait encaissement intégral du prix, en principal, frais, taxes et contributions obligatoires compris.

XIII. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. L'utilisation doit être privée. Aucune utilisation professionnelle ne sera tolérée. Toute reproduction ou reproduction partielle du contenu de ce site est strictement interdite.

XIV. Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation luxembourgeoise en vigueur. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales de votre pays le droit d'importer ou d'utiliser les produits que vous envisagez de commander.

XV. Informations importantes et loi applicable

Chacune des sections et paragraphes de ces Conditions Générales fonctionne séparément. Si un tribunal ou une autorité compétente décide que l'un d'entre eux est illégal ou inapplicable, les sections et paragraphes restants resteront en vigueur et de plein effet.

Nous ne serons pas tenus responsables de tout manquement ou retard dans l'exécution de l'une de nos obligations envers vous si un tel manquement ou retard est causé par un événement hors de notre contrôle.

L'utilisation de notre site Internet et les contrats d'achat de produits via ledit site Internet sont régis par la législation luxembourgeoise. Toute controverse découlant ou liée à l'utilisation du site ou desdits contrats sera soumise à la compétence non exclusive des tribunaux luxembourgeois.

XVI. Données personnelles et politique de confidentialité

Nous gardons vos données personnelles privées et confidentielles et ne les communiquons qu'avec votre consentement et si la loi l'autorise.

En utilisant www.muse-by.com vous consentez à l'utilisation de vos données comme décrit dans notre politique de confidentialité et vous garantissez que toutes les données que vous fournissez sont exactes.

Vous pouvez également demander la suppression de votre compte en écrivant à e-shop@muse-by.com.

Votre compte sera supprimé dès que tout problème en suspens, tel que votre droit de retourner la marchandise conformément à notre politique de retour, sera résolu.